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Liste des arrêtés permanentsBâtiments - ouverture au public
Mairie :
2018_10_arrete_douverture_mairie.pdfGroupe scolaire Marus André :
2018_10_arrete_douverture_groupe_scolaire_marius_andre.pdfEcole Roquette :
2018_10_arrete_douverture_ecole_roquette.pdfALSH et Oustau :
2018_10_arrete_douverture_alsh_oustau.pdfSalles des frères germain, Marie Mauron et Frédéric Mistral :
2018_10_arrete_douverture_salles_germain_mauron_mistral.pdfNuisances sonores
Règlement sanitaire relatif à la lutte contre les bruits :
arrete_municipal_bruit_2015.pdfModification de juin 2020 liée aux jeux de boules ou pratiques près des habitations :
ma-arr-2020-93.pdfVoirie et stationnement
Arrêté permanent portant sur la circulation Autoroute, départementale sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Mallemort :
2015_07_arrete_permanent_circulation.pdfArrêté permanent portant instauration des parcs de stationnement en zone bleue limitant la durée de stationnement :
2017_06_am_zone_bleue.pdfArrêté permanent portant sur la circulation dans la rue des écoles :
2018_01_circulation_rue_des_ecoles.pdfArrêté permanant réglementant le camping pratiqué isolement et l'installation des caravanes et des campings-cars en dehors des zones aménagées à cet effet :
ma-arr-2020-108_signe.pdfEclairage public
Arrêté permanent des conditions des modalités d'éclairage public :
2018_07_modalite_eclairage_public.pdfArrêté portant sur l'éclairage public peandant la manifestation "Le jour de la Nuit" :
2018_07_eclairage_public_lors_du_jour_de_la_nuit.pdfAnimaux
Arrêté permanent règlementant la circulation et le comportement des animaux sur la commune :
arreteanimaux1.pdfArrêté permanent concernant les déjections canines :
arrete_permanent_2020-004_dejections_canines.pdfCirques
Arrêté portant réglementation sur l'installation de cirques avec ou sans animaux sur le territoire de la commune de Cheval-Blanc :
2017_11_reglement_installation_cirque.pdfArrêté portant sur l'interdiction de l'installation des cirques et spectacles avec des animaux issues de la faune sauvage sur le territoire de la commune de Cheval-Blanc :
arrete_cirque_faune_sauvage.pdfDélibération du conseil municipale sur l'impossibilité d'accueillir des cirques détenant des animaux sauvages :
delib_cirque_animaux_sauvage.pdfFoyer 3ème âge
Arrêté pour sur la réglementation permenante de l'espace public aménagé en places de stationnement ainsi que l'accès du Foyer du 3ème âge :
2018_01_acces_et_stationnement_foyer_3eme_age.pdfArrêté réglementant l'occupation de l'espace public aménagé en jeu de boules pour les activités du Foyer du 3ème âge :
2018_01_reglementation_jeu_de_boules_foyer_3eme_age.pdfEnvironnement
Arrêté portant réglementation des opérations de dépollution et d'utilisation des installations du Club de Tir Durance Luberon :
2018_01_depollution_stand_de_tir.pdfArrêté portant sur la réglementation des dépôts sauvages et des ordures sur le territoire de Cheval-Blanc :
2019_04_arrete_reglementant_depots_sauvages.pdfArrêté portant règlement municipal de collecte des déchets ménagers et assimilés :
arr_2020-151_reglement_communal_ordures.pdf
