Urbanisme
Retrouvez l'ensemble des démarches, conseils et informations de notre service urbanisme qui reste à votre écoute pour vous accompagner dans vos demandes et projets.
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Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
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Dépôt de déclarations
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
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Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Plan Local d'Urbanisme
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Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation informe sur les aléas des inondations possibles et prévient pour limiter la vulnérabilité des biens et des personnes en…
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document stratégique qui présente à l’échelle d’un bassin de vie, les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement du territoire…
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Enseignes, pré-enseignes, publicités
La mise en place d'enseignes, pré-enseignes et publicités sur les façades ou en extérieur est soumise à plusieurs règlements.
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Certificat d’urbanisme
Le certificat d'urbanisme est un document d'information, ce n'est pas une autorisation. Il en existe 2 types : le certificat d'information et le certificat opérationnel.
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Assainissement individuel et collectif
Gestion de l'eau sur la commune de Cheval-Blanc concernant l'assainissement